Mention IA : quels contenus sont concernés et comment organiser la conformité avec votre prestataire

L'extrait disponible pose deux questions plutôt qu'il n'apporte des réponses détaillées : quels types de contenus sont concernés par une mention IA, et comment être en conformité. Nous restons donc prudents sur le contenu exact du dispositif et nous nous concentrons sur ce que vous pouvez organiser dès maintenant, quel que soit le détail final des règles applicables à votre secteur.

La première étape est une cartographie. Listez vos contenus par famille : site internet, fiches produits, articles de blog, newsletters, publications sociales, publicités, visuels, photos, vidéos, voix off, supports imprimés, documents commerciaux. Pour chacune, notez qui les produit aujourd'hui, en interne ou chez un prestataire, et si des outils génératifs interviennent. Cette page unique deviendra votre outil de pilotage.

La deuxième étape consiste à distinguer l'assistance de la génération. Corriger l'orthographe, reformuler une phrase ou traduire relève d'une aide à la production. Fabriquer un visuel entier, un texte complet ou un personnage qui n'existe pas relève d'une création automatisée. C'est cette seconde catégorie qui appelle le plus de vigilance et qui doit être identifiée noir sur blanc dans vos échanges avec l'agence.

La troisième étape est le circuit de validation. Définissez qui contrôle la présence de la mention avant publication, à quel moment, et ce qui se passe si le contrôle n'a pas eu lieu. Le plus efficace reste une case à cocher dans votre outil de validation de contenu, avec le nom du valideur et la date. Sans point de contrôle intégré au flux de travail, la conformité repose sur la mémoire des personnes, ce qui ne tient pas dans la durée.

N'oubliez pas la chaîne de sous-traitance. Une agence fait souvent appel à des indépendants pour la rédaction, l'illustration ou le montage. Vos exigences doivent être répercutées à ces intervenants, ce qui suppose une clause imposant à l'agence de faire respecter les mêmes règles par ses propres prestataires et de vous informer de leur identité pour les livrables sensibles.

Traitez aussi le cas des contenus déjà en ligne. Si une nouvelle obligation d'affichage se met en place, vos archives peuvent être concernées. Demandez à chaque candidat comment il procéderait pour un rattrapage : combien de temps, à quel coût, selon quel ordre de priorité. Une agence qui a déjà réfléchi à ce chantier vous fera gagner beaucoup de temps le moment venu.

Sur le plan contractuel, trois éléments méritent d'être écrits : l'obligation pour l'agence de déclarer ses usages d'IA par livrable, la conservation des éléments justificatifs pendant une durée convenue, et la prise en charge des corrections en cas de manquement de sa part. Ajoutez une clause d'évolution prévoyant que les modalités seront ajustées si le cadre applicable change, afin de ne pas renégocier tout le contrat.

Enfin, faites de ce sujet un critère de sélection à part entière plutôt qu'une case administrative. Demandez à chaque agence de vous présenter sa procédure interne existante, pas une promesse. Les réponses vous en apprendront beaucoup sur son organisation générale : celles qui savent tracer leur production savent aussi, en général, tenir des délais et documenter leurs résultats.